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Résultat n°1

Reçus.

Date

1830-1832

Cote

5E504/70

Résultat n°2

Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan7

Résultat n°3

Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

Date

1888

Cote

5E504/87

Résultat n°4
Baptêmes, mariages et sépultures.

95 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1660-1704

Cote

5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°5

Champagne-sur-Loue

Date

-

Cote

3Pplan7113

Résultat n°6

Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan1

Résultat n°7

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1902-1903

Cote

5E504/34

Résultat n°8

Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

Date

1903-1905

Cote

5E504/55

Résultat n°9

Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

Date

1827-1828

Cote

5E504/88

Résultat n°10
Baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/173

Résultat n°11

1890-1913.

Date

1890-1913

Cote

5E504/66

Résultat n°12

1860-1889.

Date

1860-1889

Cote

5E504/65

Résultat n°13

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1880-1913

Cote

5E504/43

Résultat n°14

Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

Date

1830-1878

Cote

5E504/74

Résultat n°15

Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P811

Résultat n°16
Etat de sections [1815]

119 medias

Etat de sections [1815]

Date

-

Cote

3P808

Résultat n°17

Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

Date

1954-1955

Cote

5E504/62

Résultat n°18
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

100 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1749

Cote

5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°19

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

Date

1855-1913

Cote

5E504/72

Résultat n°20

1er mai 1831-23 septembre 1860.

Date

1831-1860

Cote

5E504/13