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  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    73 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P714

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P717

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  5. Résultat n°5

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P714

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  6. Résultat n°6
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan889

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan890

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Félix

    1 media

    Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Félix

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan886

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    139 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1747-1774

    Cote

    5E90/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Broissia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    87 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    Date

    1809

    Cote

    6M255

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Julien
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  12. Résultat n°12

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1714W19

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 19 - BROISSIA 1984-1988
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  13. Résultat n°13
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan891

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre...
  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P718

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  18. Résultat n°18
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1779-1793

    Cote

    5E90/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Broissia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Recensements nominatifs de la population.

    Date

    1846-1946

    Cote

    5E90/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs de la population.
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P716

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.