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  1. Résultat n°1

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    1911-1934.

    Cote

    5E333/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1911-1934.
  3. Résultat n°3

    1846-1867.

    Cote

    5E333/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1846-1867.
  4. Résultat n°4

    1825-1845.

    Cote

    5E333/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1825-1845.
  5. Résultat n°5

    1885-1911.

    Cote

    5E333/4

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1885-1911.
  6. Résultat n°6

    1867-1884.

    Cote

    5E333/3

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1867-1884.
  7. Résultat n°7

    Registres d'appels journaliers.

    Date

    1885-1958

    Cote

    5E333/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Ecole
    • Registres d'appels journaliers.
  8. Résultat n°8

    Recensements nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E333/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs des habitants.
  9. Résultat n°9

    Adjudications passées par la municipalité (dépôt complémentaire du 15 septembre 1998).

    Date

    1911-1945

    Cote

    5E333/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Adjudications passées par la municipalité (dépôt complémentaire...
  10. Résultat n°10

    Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P668

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].
  11. Résultat n°11

    Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier

    Date

    1931-1939

    Cote

    Per1353

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier
  12. Résultat n°12
    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    71 medias

    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M701

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  13. Résultat n°13

    Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5E333/17

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer
    • Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications...
  14. Résultat n°14

    Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés du maire, 1849-1850 ; extraits des arrêtés, 1852-1896 et 1934. Autorisation de colporter le journal Le Courrier du Jura, 1886.

    Date

    1849-1934

    Cote

    5E333/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés...
  15. Résultat n°15

    Inventaires et rapport des archives communales.

    Date

    1842-1934

    Cote

    5E333/22

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires et rapport des archives communales.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté du conseil de Préfecture pour l'annulation des élections municipales, 1888.

    Date

    1888-1929

    Cote

    5E333/19

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions de terrains, un plan des terrains à échanger, devis et pont à construire), 1850-1890; chemin de Aumont à Sellières : indemnisations des terrains, 1852 ; rapport et devis des travaux exécutés par l'atelier de charité, 1852-1855 ; travaux, 1928; chemin de Brainans à Rabeurre (procès-verbaux de l'agent voyer, cessions de terrains, travaux pour des aqueducs), 1855-1866; chemin de Tassenières à Poligny : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1839-1843; chemin de Brainans à Colonne : ouverture de ce chemin, autorisation de construction d'un appentis à la maison Dumond (un plan), 1853-1874; chemin de Brainans à Villerserine : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1867-1892; chemin de Brainans à la Grande de Sapins : constructions d'aqueducs, 1863, 1878; rue du dessus du village : travaux, cessions de terrains, tableau des terrains à occuper, un plan, 1818-1866; demandes d'autorisation et de suppression de passages dans des propriétés privées, 1867, s.d. ; budgets pour l'entretien des chemins, 1873-1893; tableaux de classement des chemins, 1831, 1840, 1867; modifications d'alignement, suite à différents travaux, 1908-1910; demande d'autorisation de construction de petits aqueducs, 1852-1874 ; création d'un chemin pour desservir le hameau des Soupois, 1908-1910

    Date

    1831-1928

    Cote

    5E333/15

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions...
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 613.

    Date

    1924

    Cote

    3P672

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 613.
  20. Résultat n°20

    Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet du projet de suppression du bureau de poste, 1923 ; acquisition d'une maison pour le chalet, 1857, 1867.

    Date

    1857-1923

    Cote

    5E333/21

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet...