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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6586

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
    • Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
  4. Résultat n°4
    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
  6. Résultat n°6
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan842

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.
  7. Résultat n°7
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan841

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.
  8. Résultat n°8
    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 2.
  9. Résultat n°9
    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan839

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 1.
  10. Résultat n°10
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 3.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan838

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 3.
  11. Résultat n°11
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan837

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
  12. Résultat n°12
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan836

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.
  13. Résultat n°13
    Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan835

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.
  14. Résultat n°14
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan834

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.
  15. Résultat n°15
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan833

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.
  16. Résultat n°16
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan832

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan831

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
  18. Résultat n°18

    Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier

    Date

    1931-1939

    Cote

    Per1353

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 613.

    Date

    1924

    Cote

    3P672

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 613.
  20. Résultat n°20

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  21. Résultat n°21
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P670

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P669

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  23. Résultat n°23

    Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P668

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].
  24. Résultat n°24

    Matrice foncière, folio 1 à 336.

    Date

    1835

    Cote

    3P667

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 336.
  25. Résultat n°25
    Etat de sections.

    160 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P666

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  26. Résultat n°26
    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    71 medias

    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M701

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  27. Résultat n°27
    Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

    1 media

    Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

    Cote

    7Fi2344

    • Contexte : 7Fi
    • Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher
  28. Résultat n°28

    Registres d'appels journaliers.

    Date

    1885-1958

    Cote

    5E333/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Ecole
    • Registres d'appels journaliers.
  29. Résultat n°29

    Adjudications passées par la municipalité (dépôt complémentaire du 15 septembre 1998).

    Date

    1911-1945

    Cote

    5E333/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Adjudications passées par la municipalité (dépôt complémentaire...
  30. Résultat n°30
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

    Cote

    5E333/23

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

    Cote

    5E333/23

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brainans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  32. Résultat n°32

    Inventaires et rapport des archives communales.

    Date

    1842-1934

    Cote

    5E333/22

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires et rapport des archives communales.
  33. Résultat n°33

    Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet du projet de suppression du bureau de poste, 1923 ; acquisition d'une maison pour le chalet, 1857, 1867.

    Date

    1857-1923

    Cote

    5E333/21

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté du conseil de Préfecture pour l'annulation des élections municipales, 1888.

    Date

    1888-1929

    Cote

    5E333/19

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté...
  35. Résultat n°35

    Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du droit de chasse, 1859.

    Date

    1859-1917

    Cote

    5E333/18

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du...
  36. Résultat n°36

    Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5E333/17

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer
    • Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications...
  37. Résultat n°37

    Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

    Date

    1832-1911

    Cote

    5E333/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions de terrains, un plan des terrains à échanger, devis et pont à construire), 1850-1890; chemin de Aumont à Sellières : indemnisations des terrains, 1852 ; rapport et devis des travaux exécutés par l'atelier de charité, 1852-1855 ; travaux, 1928; chemin de Brainans à Rabeurre (procès-verbaux de l'agent voyer, cessions de terrains, travaux pour des aqueducs), 1855-1866; chemin de Tassenières à Poligny : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1839-1843; chemin de Brainans à Colonne : ouverture de ce chemin, autorisation de construction d'un appentis à la maison Dumond (un plan), 1853-1874; chemin de Brainans à Villerserine : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1867-1892; chemin de Brainans à la Grande de Sapins : constructions d'aqueducs, 1863, 1878; rue du dessus du village : travaux, cessions de terrains, tableau des terrains à occuper, un plan, 1818-1866; demandes d'autorisation et de suppression de passages dans des propriétés privées, 1867, s.d. ; budgets pour l'entretien des chemins, 1873-1893; tableaux de classement des chemins, 1831, 1840, 1867; modifications d'alignement, suite à différents travaux, 1908-1910; demande d'autorisation de construction de petits aqueducs, 1852-1874 ; création d'un chemin pour desservir le hameau des Soupois, 1908-1910

    Date

    1831-1928

    Cote

    5E333/15

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions...
  39. Résultat n°39

    Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.

    Date

    1882-1904

    Cote

    5E333/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.
  40. Résultat n°40

    Tableaux de recensements des classes.

    Date

    1827-1897

    Cote

    5E333/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensements des classes.