Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.
Date
1769-1770
Cote
1B21, B282 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Brainans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
