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  1. Résultat n°1
    Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

    248 medias

    Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

    Date

    1769-1770

    Cote

    1B21, B282 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Brainans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    183 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1774-1792

    Cote

    3E/145

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3

    1911-1934.

    Cote

    5E333/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1911-1934.
  4. Résultat n°4

    1846-1867.

    Cote

    5E333/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1846-1867.
  5. Résultat n°5

    1825-1845.

    Cote

    5E333/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1825-1845.
  6. Résultat n°6

    1885-1911.

    Cote

    5E333/4

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1885-1911.
  7. Résultat n°7

    1867-1884.

    Cote

    5E333/3

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1867-1884.
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

    Cote

    5E333/23

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

    Cote

    5E333/23

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brainans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P668

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/2096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    281 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/2097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    277 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    212 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  18. Résultat n°18

    Tableaux de recensements des classes.

    Date

    1827-1897

    Cote

    5E333/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensements des classes.
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions de terrains, un plan des terrains à échanger, devis et pont à construire), 1850-1890; chemin de Aumont à Sellières : indemnisations des terrains, 1852 ; rapport et devis des travaux exécutés par l'atelier de charité, 1852-1855 ; travaux, 1928; chemin de Brainans à Rabeurre (procès-verbaux de l'agent voyer, cessions de terrains, travaux pour des aqueducs), 1855-1866; chemin de Tassenières à Poligny : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1839-1843; chemin de Brainans à Colonne : ouverture de ce chemin, autorisation de construction d'un appentis à la maison Dumond (un plan), 1853-1874; chemin de Brainans à Villerserine : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1867-1892; chemin de Brainans à la Grande de Sapins : constructions d'aqueducs, 1863, 1878; rue du dessus du village : travaux, cessions de terrains, tableau des terrains à occuper, un plan, 1818-1866; demandes d'autorisation et de suppression de passages dans des propriétés privées, 1867, s.d. ; budgets pour l'entretien des chemins, 1873-1893; tableaux de classement des chemins, 1831, 1840, 1867; modifications d'alignement, suite à différents travaux, 1908-1910; demande d'autorisation de construction de petits aqueducs, 1852-1874 ; création d'un chemin pour desservir le hameau des Soupois, 1908-1910

    Date

    1831-1928

    Cote

    5E333/15

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions...
  20. Résultat n°20

    Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

    Date

    1832-1911

    Cote

    5E333/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22

    Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs, 1837, 1848, 1849 ; procès-verbaux d'élections, 1843 ; manuel de l'armement des gardes nationaux, 1833.

    Date

    1833-1868

    Cote

    5E333/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs,...
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    214 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan837

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
  25. Résultat n°25

    Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

    Date

    1834-1919

    Cote

    5E333/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières. Atlas...
  26. Résultat n°26
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan831

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
  27. Résultat n°27
    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
  28. Résultat n°28
    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan839

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 1.
  29. Résultat n°29

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  30. Résultat n°30
    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 2.
  31. Résultat n°31
    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 2.
  32. Résultat n°32
    Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan835

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.
  33. Résultat n°33
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan836

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.
  34. Résultat n°34
    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6586

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
    • Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
  35. Résultat n°35
    Etat de sections.

    160 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P666

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  36. Résultat n°36
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan834

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.
  37. Résultat n°37
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan832

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.
  38. Résultat n°38
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan842

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.
  39. Résultat n°39
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan833

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.
  40. Résultat n°40
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan841

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.