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  1. Résultat n°1

    Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

    Date

    1832-1840

    Cote

    5E101/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841...
  2. Résultat n°2
    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan787

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822]...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  4. Résultat n°4

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  5. Résultat n°5

    Echo de la Petite Montagne (L')

    Date

    1982-...

    Cote

    Per278

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo de la Petite Montagne (L')
  6. Résultat n°6
    Mariages, publications de mariage.

    181 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOURCIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1839-1850

    Cote

    5E101/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Adduction d'eau
    • Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.-...
  8. Résultat n°8

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1840

    Cote

    5E101/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Contributions directes
    • Nomination des répartiteurs.
  9. Résultat n°9

    Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

    Date

    1836-1975

    Cote

    5E101/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Recensement de la population. Dénombrement de la population,...
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    117 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1684-1738

    Cote

    5E101/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan785

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre...
  12. Résultat n°12

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1714W17

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 w 17 - BOURCIA - VAL D'EPY 1984-1988
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  13. Résultat n°13

    Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

    Date

    1907-1931

    Cote

    5E101/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Location du presbytère : baux, délibérations municipales.
  14. Résultat n°14
    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

    1 media

    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan772

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
  15. Résultat n°15
    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan787

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822]...
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].

    Cote

    3P643

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

    Date

    1865-1925

    Cote

    5E101/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales...
  18. Résultat n°18
    Bourcia, section H, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bourcia, section H, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan795

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section H, feuille 3.géomètre : Billet
  19. Résultat n°19

    C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

    Date

    1842

    Cote

    5E101/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation...
  20. Résultat n°20
    Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822]...