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  1. Résultat n°1

    Procès-verbal d'élection au conseil municipal.

    Date

    1896

    Cote

    5E368/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BERSAILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal d'élection au conseil municipal.
  2. Résultat n°2

    Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    2005W37

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Fonteny
    • Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  3. Résultat n°3

    Registre matricule.

    Date

    1936-1960

    Cote

    2005W11/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Plumont
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  4. Résultat n°4

    Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1954-1955, 1959-1960 à 1961-1962, 1963-1964 à 1965-1966, 1967-1968, 1970-1971, un cahier s.d.). Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1959-1971). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1960-1961), cahier des états trimestriels (années scolaires 1965-1966 à 1971-1972).

    Date

    1951-1972

    Cote

    2005W60

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Froideville
    • Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  5. Résultat n°5

    Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

    Date

    1907-1971

    Cote

    2005W23/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Saint-Claude
    • Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954),...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  6. Résultat n°6

    Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2005W38/13

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Montaigu
    • Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7

    Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).

    Date

    1987-1997

    Cote

    2005W72/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Monnières
    • Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  8. Résultat n°8

    Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Cote

    2005W74/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Éclans-Nenon
    • Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  9. Résultat n°9

    mars 1947-novembre 1963.

    Date

    1947-1963

    Cote

    5E264/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • mars 1947-novembre 1963.
  10. Résultat n°10

    Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

    Date

    1949-1961

    Cote

    2005W24/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  11. Résultat n°11

    Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2005W17/9

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12

    Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    2005W67

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Repôts (Les)
    • Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale, propriétés bâties.

    Date

    1911-1935

    Cote

    5E264/11, 5E264/9 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
  14. Résultat n°14
    Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

    1 media

    Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bersaillin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille...
  15. Résultat n°15

    Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    2005W59

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vincent
    • Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  16. Résultat n°16

    Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

    Date

    1933-1989

    Cote

    2005W43/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Peseux
    • Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  17. Résultat n°17

    Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Cote

    2005W17/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  18. Résultat n°18
    Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bersaillin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.
  19. Résultat n°19

    Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    2005W31/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Essards (Les)
    • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20

    Registre matricule.

    Date

    1956-1972

    Cote

    2005W56/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  21. Résultat n°21

    Années scolaires 1942-1943 (un cahier) et 1946-1947 (dix cahiers).

    Date

    1942-1947

    Cote

    2005W46/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Molay
    • Cahiers individuels d'élèves.
    • Années scolaires 1942-1943 (un cahier) et 1946-1947...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  22. Résultat n°22

    Ecole de filles : deux cahiers (1931-1957, 1957-1975).

    Date

    1931-1975

    Cote

    2005W66/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saint-Claude
    • Registres matricules.
    • Ecole de filles : deux cahiers (1931-1957, 1957-1975).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  23. Résultat n°23
    Série communale : baptêmes, mariages, 1717 à mai 1748 ; sépultures, décembre 1705 à décembre 1738.

    88 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, 1717 à mai 1748 ; sépultures, décembre 1705 à décembre 1738.

    Date

    1705-1748

    Cote

    5E368/28, 14J73 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BERSAILLIN
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, 1717 à mai 1748...
  24. Résultat n°24

    août 1854-juillet 1862.

    Date

    1854-1862

    Cote

    5E264/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • août 1854-juillet 1862.
  25. Résultat n°25

    Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier : vingt-huit cahiers (années scolaires 1947-1948 à 1972-1973, 1975-1976, 1976-1977).

    Date

    1922-1977

    Cote

    2005W45

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Villard-Saint-Sauveur
    • Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  26. Résultat n°26

    1992 (six cahiers).

    Date

    1992

    Cote

    2005W7/8

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Frasne-les-Meulières
    • Cahiers individuels d'évaluation de français et de...
    • 1992 (six cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  27. Résultat n°27

    1997 (cinq cahiers).

    Date

    1997

    Cote

    2005W7/11

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Frasne-les-Meulières
    • Cahiers individuels d'évaluation de français et de...
    • 1997 (cinq cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  28. Résultat n°28

    Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Date

    1966-1981

    Cote

    2005W1/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saligney
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  29. Résultat n°29

    Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

    Date

    1966-1971

    Cote

    2005W56/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  30. Résultat n°30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    135 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8843

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BERSAILLIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  31. Résultat n°31

    1857-1930.

    Date

    1857-1930

    Cote

    5E368/20

    • Contexte : Archives communales déposées : BERSAILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations
    • 1857-1930.
  32. Résultat n°32

    Victor Hugo "Oeuvres et dessins".Le Centre Culturel de Bersaillin et l'Honorable Compagnie Lacuzon présentent l'exposition Victor Hugo "Oeuvres et dessins" du 10 au 20 août 2002, à la ferme du château, 39800 Bersaillin, avec une conférence de Michel Vernus le 10 août.

    Date

    2002

    Cote

    2Fi135

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
    • Victor Hugo "Oeuvres et dessins".Le Centre Culturel...
  33. Résultat n°33
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  34. Résultat n°34
    Arpentement général du territoire de Bersaillin, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires :le marquis de Froissard, les sieurs de Barjon, de Saint-Thiébaud, du Viseney, de Villers-Vaudrey, le chapitre de Poligny, les cures de Bersaillin et de Frontenay, les confréries du Saint-Esprit, de Sainte-Catherine et de Sainte-Marie-Madeleine de Bersaillin.

    115 medias

    Arpentement général du territoire de Bersaillin, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires :le marquis de Froissard, les sieurs de Barjon, de Saint-Thiébaud, du Viseney, de Villers-Vaudrey, le chapitre de Poligny, les cures de Bersaillin et de Frontenay, les confréries du Saint-Esprit, de Sainte-Catherine et de Sainte-Marie-Madeleine de Bersaillin.

    Date

    1777-1779

    Cote

    1B13, B276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Bersaillin, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  35. Résultat n°35
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    171 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BERSAILLIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  36. Résultat n°36
    Bersaillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    67 medias

    Bersaillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M696

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Bersaillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  37. Résultat n°37

    Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

    Date

    1951-1967

    Cote

    2005W56/3

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  38. Résultat n°38

    Listes annuelles d'inscription des élèves (1940-1977).

    Cote

    2005W/73/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vincelles
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (1940-1977).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  39. Résultat n°39

    Registre matricule.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2005W26/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Deux-Fays (Les)
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  40. Résultat n°40

    Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    2005W8/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Briod
    • Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires