Bersaillin, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Procès-verbal d'élection au conseil municipal.	Cote 5E368/14	Date 1896	Lieu Bersaillin, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BERSAILLIN Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections Procès-verbal d'élection au conseil municipal.
Résultat n°2		Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).	Cote 2005W37	Date 1959-1965	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Fonteny Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque...
Résultat n°3		Registre matricule.	Cote 2005W11/1	Date 1936-1960	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre matricule
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Plumont Registre matricule.
Résultat n°4		Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1954-1955, 1959-1960 à 1961-1962, 1963-1964 à 1965-1966, 1967-1968, 1970-1971, un cahier s.d.). Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1959-1971). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1960-1961), cahier des états trimestriels (années scolaires 1965-1966 à 1971-1972).	Cote 2005W60	Date 1951-1972	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Froideville Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...
Résultat n°5		Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).	Cote 2005W23/2	Date 1907-1971	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Saint-Claude Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954),...
Résultat n°6		Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).	Cote 2005W38/13	Date 1979-1983	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Montaigu Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires...
Résultat n°7		Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).	Cote 2005W72/6	Date 1987-1997	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Monnières Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers...
Résultat n°8		Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).	Cote 2005W74/2	Date-	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Éclans-Nenon Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).
Résultat n°9		mars 1947-novembre 1963.	Cote 5E264/5	Date 1947-1963	Lieu Bouchaud (Le), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE) Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations mars 1947-novembre 1963.
Résultat n°10		Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.	Cote 2005W24/1	Date 1949-1961	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...
Résultat n°11		Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).	Cote 2005W17/9	Date 1947-1956	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Grusse Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...
Résultat n°12		Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).	Cote 2005W67	Date 1940-1949	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Repôts (Les) Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941,...
Résultat n°13		Matrice cadastrale, propriétés bâties.	Cote 5E264/11, 5E264/9 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1911-1935	Lieu Bouchaud (Le), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE) Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Résultat n°14	1 media	Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.	Cote 3Pplan566	Date 1834	Lieu Bersaillin, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bersaillin Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille...
Résultat n°15		Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).	Cote 2005W59	Date 1975-1991	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre matricule, registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Vincent Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990)....
Résultat n°16		Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).	Cote 2005W43/2	Date 1933-1989	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre matricule
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Peseux Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977,...
Résultat n°17		Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).	Cote 2005W17/4	Date-	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Grusse Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961... Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).
Résultat n°18	1 media	Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.	Cote 3Pplan565	Date 1834	Lieu Bersaillin, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bersaillin Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.
Résultat n°19		Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).	Cote 2005W31/1	Date 1976-1987	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Essards (Les) Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...
Résultat n°20		Registre matricule.	Cote 2005W56/1	Date 1956-1972	Lieu Vincelles, commune, Eclans-Nenon, commune, Bersaillin, commune, Bouchaud (Le), commune, Germigney, commune, Chaux-des-Prés, commune, Véria, commune, Vercia, commune, Chazelles, commune	Type de document registre matricule
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Vornes Registre matricule.

Résultats de la recherche

Procès-verbal d'élection au conseil municipal.

Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).

Registre matricule.

Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).

Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).

Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

mars 1947-novembre 1963.

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).

Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Registre matricule.