361 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbal d'élection au conseil municipal.

Date

1896

Cote

5E368/14

Résultat n°2

Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).

Date

1959-1965

Cote

2005W37

Résultat n°3

Registre matricule.

Date

1936-1960

Cote

2005W11/1

Résultat n°4

Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1954-1955, 1959-1960 à 1961-1962, 1963-1964 à 1965-1966, 1967-1968, 1970-1971, un cahier s.d.). Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1959-1971). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1960-1961), cahier des états trimestriels (années scolaires 1965-1966 à 1971-1972).

Date

1951-1972

Cote

2005W60

Résultat n°5

Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

Date

1907-1971

Cote

2005W23/2

Résultat n°6

Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).

Date

1979-1983

Cote

2005W38/13

Résultat n°7

Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).

Date

1987-1997

Cote

2005W72/6

Résultat n°8

Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

Date

-

Cote

2005W74/2

Résultat n°9

mars 1947-novembre 1963.

Date

1947-1963

Cote

5E264/5

Résultat n°10

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Date

1949-1961

Cote

2005W24/1

Résultat n°11

Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

Date

1947-1956

Cote

2005W17/9

Résultat n°12

Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).

Date

1940-1949

Cote

2005W67

Résultat n°13

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1911-1935

Cote

5E264/11, 5E264/9 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°14
Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

1 media

Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan566

Résultat n°15

Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).

Date

1975-1991

Cote

2005W59

Résultat n°16

Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

Date

1933-1989

Cote

2005W43/2

Résultat n°17

Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

Date

-

Cote

2005W17/4

Résultat n°18
Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

1 media

Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan565

Résultat n°19

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

1976-1987

Cote

2005W31/1

Résultat n°20

Registre matricule.

Date

1956-1972

Cote

2005W56/1