361 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal d'élection au conseil municipal.

    Date

    1896

    Cote

    5E368/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BERSAILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal d'élection au conseil municipal.
  2. Résultat n°2

    Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    2005W37

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Fonteny
    • Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  3. Résultat n°3

    Registre matricule.

    Date

    1936-1960

    Cote

    2005W11/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Plumont
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  4. Résultat n°4

    Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1954-1955, 1959-1960 à 1961-1962, 1963-1964 à 1965-1966, 1967-1968, 1970-1971, un cahier s.d.). Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1959-1971). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1960-1961), cahier des états trimestriels (années scolaires 1965-1966 à 1971-1972).

    Date

    1951-1972

    Cote

    2005W60

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Froideville
    • Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  5. Résultat n°5

    Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

    Date

    1907-1971

    Cote

    2005W23/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Saint-Claude
    • Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954),...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  6. Résultat n°6

    Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2005W38/13

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Montaigu
    • Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7

    Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).

    Date

    1987-1997

    Cote

    2005W72/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Monnières
    • Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  8. Résultat n°8

    Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Cote

    2005W74/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Éclans-Nenon
    • Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  9. Résultat n°9

    mars 1947-novembre 1963.

    Date

    1947-1963

    Cote

    5E264/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • mars 1947-novembre 1963.
  10. Résultat n°10

    Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

    Date

    1949-1961

    Cote

    2005W24/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  11. Résultat n°11

    Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2005W17/9

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12

    Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    2005W67

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Repôts (Les)
    • Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale, propriétés bâties.

    Date

    1911-1935

    Cote

    5E264/11, 5E264/9 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHAUD (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
  14. Résultat n°14
    Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

    1 media

    Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bersaillin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bersaillin, section B, les Champs Bassons, feuille...
  15. Résultat n°15

    Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    2005W59

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vincent
    • Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  16. Résultat n°16

    Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

    Date

    1933-1989

    Cote

    2005W43/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Peseux
    • Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  17. Résultat n°17

    Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Cote

    2005W17/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  18. Résultat n°18
    Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bersaillin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bersaillin, section A, le Village, feuille 3.
  19. Résultat n°19

    Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    2005W31/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Essards (Les)
    • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20

    Registre matricule.

    Date

    1956-1972

    Cote

    2005W56/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires