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  1. Résultat n°1
    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    1 media

    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
    • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
  2. Résultat n°2

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1962

    Cote

    376W216

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1962

    Cote

    376W314

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Beaufort

    Cote

    3P140

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Beaufort
  6. Résultat n°6

    Beaufort

    Date

    1807-1836

    Cote

    3P96

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Beaufort
  7. Résultat n°7
    Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.

    1 media

    Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6564

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Augea
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Maynal
    • Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
  8. Résultat n°8

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1962

    Cote

    376W184

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
    • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
  10. Résultat n°10

    cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003

    Date

    1946-2003

    Cote

    2408W2

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  11. Résultat n°11

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1959

    Cote

    376W417

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Bletterans, Beaufort, Champagnole.

    Cote

    109J17

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  13. Résultat n°13

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Beaufort

    Date

    1946

    Cote

    376W12

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6567

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
    • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
  15. Résultat n°15
    Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.

    1 media

    Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6564

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Augea
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Maynal
    • Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
  16. Résultat n°16
    Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

    1 media

    Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6563

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arthenas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
  17. Résultat n°17

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1965

    Cote

    376W149

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6567

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
    • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
  19. Résultat n°19

    Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations

    Date

    1984-1990

    Cote

    Per643

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations
  20. Résultat n°20

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1953

    Cote

    376W117

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité