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  1. Résultat n°1

    BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).

    Date

    1976-2007

    Cote

    2431W3

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    2286W100

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  4. Résultat n°4
    Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, canton de Poligny.Date : 1834.

    1 media

    Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, canton de Poligny.Date : 1834.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6581

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chamole, Chaussenans,...
    • Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau...
  5. Résultat n°5
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 7.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 7.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan456

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 7.
  6. Résultat n°6
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 6.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 6.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan455

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 6.
  7. Résultat n°7
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 5.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan454

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 5.
  8. Résultat n°8
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 4.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan453

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 4.
  9. Résultat n°9
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 3.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan452

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 3.
  10. Résultat n°10
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 2.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan451

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 2.
  11. Résultat n°11
    Barretaine, C, les Vergers, feuille 1.

    1 media

    Barretaine, C, les Vergers, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan450

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, C, les Vergers, feuille 1.
  12. Résultat n°12
    Barretaine, B, Champvaux, feuille 6.

    1 media

    Barretaine, B, Champvaux, feuille 6.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan449

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, B, Champvaux, feuille 6.
  13. Résultat n°13
    Barretaine, B, Champvaux, feuille 5.

    1 media

    Barretaine, B, Champvaux, feuille 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan448

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, B, Champvaux, feuille 5.
  14. Résultat n°14
    Barretaine, B, Champvaux, feuille 4.

    1 media

    Barretaine, B, Champvaux, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan447

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, B, Champvaux, feuille 4.
  15. Résultat n°15
    Barretaine, B, Champvaux, feuille 3.

    1 media

    Barretaine, B, Champvaux, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, B, Champvaux, feuille 3.
  16. Résultat n°16
    Barretaine, B, Champvaux, feuille 2.

    1 media

    Barretaine, B, Champvaux, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan445

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, B, Champvaux, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Barretaine, B, Champvaux, feuille 1.

    1 media

    Barretaine, B, Champvaux, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan444

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, B, Champvaux, feuille 1.
  18. Résultat n°18
    Barretaine, A, le Village, feuille 4.

    1 media

    Barretaine, A, le Village, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan443

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, A, le Village, feuille 4.
  19. Résultat n°19
    Barretaine, A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Barretaine, A, le Village, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan442

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, A, le Village, feuille 3.
  20. Résultat n°20
    Barretaine, A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Barretaine, A, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan441

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Barretaine, A, le Village, feuille 2.