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Résultat n°1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

Résultat n°2

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1975-1976), cahier des acquisitions (années scolaires 1978-1979 à 1988-1989).

Date

1951-1989

Cote

2005W70/9

Résultat n°3

Orientation des élèves de CM2 : listes nominatives annuelles (1981-1994). Gestion des élèves posant difficulté : correspondance, notes (1980-1988). Accidents scolaires : déclarations (1999-2002).

Date

1980-2002

Cote

2005W70/8

Résultat n°4

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1969-1971, 1974-1981, années scolaires 1982-1983 à 1993-1994).

Date

1969-1994

Cote

2005W70/7

Résultat n°5

Organisation et fonctionnement. - Acquisition de la salle paroissiale et création d'une classe enfantine : courriers de l'inspection académique et de la sous-préfecture de Dole reçus par le maire (1971-1972). Regroupement pédagogique des écoles d'Asnans et Beauvoisin : notes de présentation du projet, correspondance avec le préfet (1972). Fermeture d'une classe et passage à une classe unique : enquête auprès des parents d'élèves, correspondance avec le maire de Pleure (1998).

Date

1971-1998

Cote

2005W70/6

Résultat n°6

Comptes rendus du conseil d'école : un cahier (1977-1994), feuilles (1983-2005).

Date

1977-2005

Cote

2005W70/5

Résultat n°7

Années scolaires 1989-1990, 1994-1995, 1995-1996, 1999-2000, 2004-2005 (sept cahiers).

Date

1989-2005

Cote

2005W70/4

Résultat n°8

Années scolaires 1940-1941, 1941-1942, 1943-1944, 1944-1945, 1949-1950, 1954-1955, 1959-1960, 1962-1963, 1964-1965, 1969-1970, 1970-1971, 1974-1975, 1979-1980, 1981-1982, 1984-1985 (vingt cahiers).

Date

1940-1985

Cote

2005W70/3

Résultat n°9

Registres matricules : six cahiers (1925-1969, 1939-1972, 1966-1971, 1965-1984, 1975-1990, 1982-2004).

Date

1925-2004

Cote

2005W70/2

Résultat n°10

Registres de l'inventaire du mobilier : deux cahiers (1975-1992, 1978-2004). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1985-1986 à 1987-1988).

Date

1975-2004

Cote

2005W70/1

Résultat n°11

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1970-1971), deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1958-1959 à 1969-1970, 1985-1986). Bibliothèque : inventaires (quatre cahiers, 1955-1967, 1946-1971, 1971, 1956-1972), cahier de suivi des prêts (années scolaires 1958-1959 à 1962-1963). Comptabilité de la caisse des écoles : deux cahiers (1923-1956, 1955-1956).

Date

1923-1986

Cote

2005W35/5

Résultat n°12

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1964-1971, 1974, 1976-1980, années scolaires 1981-1982 à 1994-1995).

Date

1964-1995

Cote

2005W35/4

Résultat n°13

Registres d'appel journalier : six cahiers (années scolaires 1970-1971, 1974-1975, 1979-1980, 1984-1985, 1989-1990, 1994-1995).

Date

1970-1995

Cote

2005W35/3

Résultat n°14

1944-1971 (un cahier).

Date

1944-1971

Cote

2005W35/2

Résultat n°15

1972-1982, 1980-1994, 1993-1995 (trois cahiers).

Date

1972-1995

Cote

2005W35/1

Résultat n°16

Asnans-Beauvoisin - bulletin municipal

Date

2012-...

Cote

Per1897

Résultat n°17

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606