134 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908

    Date

    1885-1908

    Cote

    5E193/34

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  4. Résultat n°4
    Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan252

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arthenas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  5. Résultat n°5

    Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830

    Date

    1823-1914

    Cote

    5E193/32

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre...
  6. Résultat n°6

    Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.

    Date

    1846-1893

    Cote

    5E193/59

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
    • Petite voirie
    • Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain,...
  7. Résultat n°7
    Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

    1 media

    Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan255

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arthenas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

    70 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

    Date

    1841-1872

    Cote

    5E193/16

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • A
    • Arthenas
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  9. Résultat n°9

    1911-1938

    Cote

    5E193/24

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties
    • 1911-1938
  10. Résultat n°10

    Comptes administratifs 1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    5E193/36

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes administratifs 1944-1946
  11. Résultat n°11
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    184 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10831

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

    Date

    1874-1932

    Cote

    5E193/61

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
    • Service des eaux, assainissement
    • Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et...
  13. Résultat n°13

    Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    5E193/45

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion, 1924-1928

    Date

    1924-1928

    Cote

    5E193/38

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1924-1928
  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P336

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arthenas
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  17. Résultat n°17
    Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan252

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arthenas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  18. Résultat n°18
    Décès décembre 1792-1822

    187 medias

    Décès décembre 1792-1822

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/1703

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès décembre 1792-1822
  19. Résultat n°19

    Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

    Date

    Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

    Cote

    5E193/41

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations...
  20. Résultat n°20
    Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

    1 media

    Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan262

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arthenas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre...