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  1. Résultat n°1

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

    Date

    1976-1982

    Cote

    1449W29

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  2. Résultat n°2

    Arinthod (A à C)

    Date

    1829-1831

    Cote

    3P94

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Arinthod (A à C)
  3. Résultat n°3

    Arinthod (Fétigny à Vosbles)

    Cote

    3P137

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Arinthod (Fétigny à Vosbles)
  4. Résultat n°4

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W280

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1449W46

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  6. Résultat n°6

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W215

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W313

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

    Date

    1989-1995

    Cote

    1449W49

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Santé scolaire.
    • Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  9. Résultat n°9

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1449W34

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  11. Résultat n°11

    Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1449W26

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  12. Résultat n°12

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1965

    Cote

    376W148

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Arinthod (D à V)

    Date

    1830-1831

    Cote

    3P95

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Arinthod (D à V)
  14. Résultat n°14

    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6561

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
    • Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
  15. Résultat n°15

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W183

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1449W42

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Condes
    • Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
  18. Résultat n°18

    Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

    Date de publication

    [1838 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br215

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
  19. Résultat n°19

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

    Date

    1973-1976

    Cote

    1449W28

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  20. Résultat n°20

    Listings des boursiers et des transferts de bourses.

    Date

    1961-1985

    Cote

    1449W55

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Aide sociale aux élèves
    • Listings des boursiers et des transferts de bourses.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod