87 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ain, rivière propre

    Date

    2005-2013

    Cote

    Per1557

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Ain, rivière propre
  2. Résultat n°2

    Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

    Date

    1988-2009

    Cote

    2286W106

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Pollution de l'environnement
    • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W108

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)

    Date

    1994-2005

    Cote

    2286W19

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    L'Ain sous Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

    Date

    29 août 1996

    Cote

    31Fi560, 9Fi343-17 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • L'Ain sous Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier
  7. Résultat n°7

    La rivière d'Ain à Champagnole. Année 1902, édition R. Chapuis, Lons-le-Saunier

    Date

    29 août 1996

    Cote

    31Fi575, 9Fi344-25 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • La rivière d'Ain à Champagnole. Année 1902, édition...
  8. Résultat n°8

    Vue de l'Ain, quartier du parc à Champagnole. Année 1901, édition R. Chapuis, Lons-le-Saunier

    Date

    29 août 1996

    Cote

    31Fi542, 9Fi342-31 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • Vue de l'Ain, quartier du parc à Champagnole. Année...
  9. Résultat n°9

    L'Ain à Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

    Date

    29 août 1996

    Cote

    31Fi555, 9Fi343-7 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • L'Ain à Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier
  10. Résultat n°10

    L'Ain à Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

    Date

    29 août 1996

    Cote

    31Fi554, 9Fi343-5 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • L'Ain à Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier
  11. Résultat n°11

    Les bords de l'Ain à Champagnole (9). Année 1924, L.L.

    Date

    2 mars 1995

    Cote

    31Fi220, 9Fi274-6 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • Les bords de l'Ain à Champagnole (9). Année 1924, L.L.
  12. Résultat n°12

    Les environs de Champagnole, l'Ain à Syam. Édition Gruyer, Chevassu

    Date

    2 mars 1995

    Cote

    31Fi251, 9Fi275-1 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • Les environs de Champagnole, l'Ain à Syam. Édition...
  13. Résultat n°13

    Le château de la Berthe et les bords de l'Ain à Champagnole. Roger Brun, propriétaire, édition photo d'art Ronget, Champagnole

    Date

    2 mars 1995

    Cote

    31Fi223, 9Fi274-9 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • Le château de la Berthe et les bords de l'Ain à Champagnole....
  14. Résultat n°14

    Un barrage sur l'Ain et les deux ponts à Champagnole (1). Année 1927, édition Chenaux

    Date

    2 mars 1995

    Cote

    31Fi253, 9Fi275-3 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • Un barrage sur l'Ain et les deux ponts à Champagnole...
  15. Résultat n°15

    L'Ain et le Mont-Rivel à Champagnole (18329). Lardier, Besançon

    Date

    2 mars 1995

    Cote

    31Fi249, 9Fi274-35 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • L'Ain et le Mont-Rivel à Champagnole (18329). Lardier,...
  16. Résultat n°16

    Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement de Dole.- Règlement départemental d'annonces de crues (1961) ; plan de défense contre les inondations de la Loue, du Doubs, de l'Ain et de la Bienne (1965-1967). Nouvelle réglementation, plan ORSEC (1972-1974). Exercice Emnat IX organisé par l'Etat major pour tester les mesures d'évacuation de la zone de défense Est en cas de fortes crues (1974-1975). Règlement départemental d'annonces des crues (1984-1986).

    Date

    1965-1986

    Cote

    1149W57

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Plans d'annonces de crues
    • Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  17. Résultat n°17

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18
    Thoirette (Jura). Le nouveau pont sur l'Ain. Une voiture traverse le pont. Chalon-sur-Saône, Vuitton Imp. Bourgeois.

    1 media

    Thoirette (Jura). Le nouveau pont sur l'Ain. Une voiture traverse le pont. Chalon-sur-Saône, Vuitton Imp. Bourgeois.

    Date

    vers1950

    Cote

    7Fi1726

    • Contexte : 7Fi
    • Thoirette (Jura). Le nouveau pont sur l'Ain. Une voiture...
  19. Résultat n°19

    Association des Compagnons de France : instructions, activités dans le Jura (chantier de déviation de l'Ain à Pont-de-Poitte), incidents, 1940-1943 ; dissolution, 1944.

    Date

    1940-1944

    Cote

    332W3

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Association des Compagnons de France : instructions,...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  20. Résultat n°20
    Pont sur l'Ain à Syam.

    1 media

    Pont sur l'Ain à Syam.

    Cote

    69Fi/817

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 801 à 900.
    • Pont sur l'Ain à Syam.