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  1. Résultat n°1

    Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion et retrait des communes : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement intérieur, notes, correspondance.

    Date

    1967-1986

    Cote

    2352W1

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Administration générale
    • Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion...
  2. Résultat n°2

    Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des conseils municipaux des communes membres.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2352W2

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Administration générale
    • Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations...
  3. Résultat n°3

    1968-1993.

    Date

    1968-1993

    Cote

    2352W3

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Comité syndical
    • Registres de délibérations.
    • 1968-1993.
  4. Résultat n°4

    1994-2006.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2352W4

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Comité syndical
    • Registres de délibérations.
    • 1994-2006.
  5. Résultat n°5

    Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des communes adhérentes.

    Date

    1989-2004

    Cote

    2352W5

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Comité syndical
    • Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des...
  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2352W6

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Budgets.
  7. Résultat n°7

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2352W7

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Comptes administratifs.
    • 1997-2001.
  8. Résultat n°8

    2002-2005.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2352W8

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Comptes administratifs.
    • 2002-2005.
  9. Résultat n°9

    Comptes de gestion.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2352W9

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Comptes de gestion.
  10. Résultat n°10

    Grands livres.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2352W10

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Grands livres.
  11. Résultat n°11

    Bordereaux de titres et de mandats.

    Date

    2005

    Cote

    2352W11

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Bordereaux de titres et de mandats.
  12. Résultat n°12

    Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.

    Date

    2001-2009

    Cote

    2352W12

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Finances du syndicat.
    • Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.
  13. Résultat n°13

    Aménagement de voies communales sur diverses communes du syndicat.- Dossier de marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et techniques particulières, plans généraux, bordereau des prix, lettre de candidature.

    Date

    2000

    Cote

    2352W13

    • Contexte : SIVOM de Chemin
    • Voirie, travaux publics
    • Aménagement de voies communales sur diverses communes...