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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1997-2001.
Cote
2352W7
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Comptes administratifs.
  • 1997-2001.
Résultat n°2

Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.
Cote
2352W12
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.
Résultat n°3

Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des conseils municipaux des communes membres.
Cote
2352W2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Administration générale
  • Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations...
Résultat n°4

Comptes de gestion.
Cote
2352W9
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°5

1968-1993.
Cote
2352W3
 Date
1968-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Comité syndical
  • Registres de délibérations.
  • 1968-1993.
Résultat n°6

1994-2006.
Cote
2352W4
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Comité syndical
  • Registres de délibérations.
  • 1994-2006.
Résultat n°7

Grands livres.
Cote
2352W10
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Grands livres.
Résultat n°8

Bordereaux de titres et de mandats.
Cote
2352W11
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Bordereaux de titres et de mandats.
Résultat n°9

Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion et retrait des communes : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement intérieur, notes, correspondance.
Cote
2352W1
 Date
1967-1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Administration générale
  • Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion...
Résultat n°10

2002-2005.
Cote
2352W8
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Comptes administratifs.
  • 2002-2005.
Résultat n°11

Aménagement de voies communales sur diverses communes du syndicat.- Dossier de marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et techniques particulières, plans généraux, bordereau des prix, lettre de candidature.
Cote
2352W13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Voirie, travaux publics
  • Aménagement de voies communales sur diverses communes...
Résultat n°12

Budgets.
Cote
2352W6
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Finances du syndicat.
  • Budgets.
Résultat n°13

Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des communes adhérentes.
Cote
2352W5
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin
  • Comité syndical
  • Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des...