• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Smoby - rapport annuel

    Date

    1990-2006

    Cote

    Per1162

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Smoby - rapport annuel
  2. Résultat n°2

    Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact sur l'environnement de l'usine SMOBY à Arinthod.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W235

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.