1566-1658
48H18, 1F61 (Ancienne cote aux AD Jura)
1658
48H19 (Ancienne cote aux AD Jura), 1F62 (Ancienne cote aux AD Jura)
1660-1665
48H20 (Ancienne cote aux AD Jura), 1F63 (Ancienne cote aux AD Jura)
1725-1790
48H15
1775-1789
48H21
1 media
2010
2653W/3
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1 media
2011-2012
2653W/9
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1994
HOURS Henri-Emile[auteur]
Br3030
2012
FAUCONPRET Benoît[auteur]
8oG3651
48H16-17
48H1-48H14
1927
DORNIER A.[auteur]
Br4310
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