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  1. Résultat n°1

    Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

    Date de publication

    1859

    Auteur

    NOIROT-BONNET[rapporteur]

    Cote

    Br4090

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
  2. Résultat n°2

    Rapport supplémentaire relatif à la vérification de 9, des 32 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

    Date de publication

    1861

    Auteur

    NOIROT-BONNET[rapporteur]

    Cote

    Br4091

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Rapport supplémentaire relatif à la vérification de...