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  1. Résultat n°1

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  2. Résultat n°2

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

    Date de publication

    1841

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  3. Résultat n°3

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  4. Résultat n°4

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  5. Résultat n°5

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...