2550W/1-79
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/08/2017
Présentation du contenu
Le fonds de la mission Eau et assainissement est constitué des dossiers d'aide du Département pour des travaux d'assainissement collectif et autonome et d'adduction d'eau potable. La majorité des dossiers de ce versement concerne les travaux d'assainissement (avis technique pour l'assainissement autonome et pour les stations d'épuration).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La préparation du versement a donné lieu à l'élimination de 6 mètres linéaires de dossiers de petits travaux d'assainissement et d'eau potable, en application du tableau de gestion réalisé par nos soins (établi en 2005 ; révision partielle en 2012).
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
Le présent inventaire en xml-ead décrit les principales catégories de dossiers contenu dans le versement. Pour accéder au détail du contenu des cotes, voir l'inventaire complet en pdf
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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