Archives communales déposées : BRERY

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Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Mobilisation de la Garde nationale : copie de la dépêche du ministre de l'Intérieur aux préfets, procès-verbaux d'élection, états nominatifs des hommes nouvellement mobilisés, contrôle général, délibérations municipales, emprunt, reçu de la remise des armes au garde principal d'artillerie de Besançon, délibérations municipales, correspondance du préfet et de l'administrateur provisoire du Jura au maire.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/88

Date

1870-1873