Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 11/12/2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dressé en double pour être déposé aux municipalités de Bletterans et de Villevieux. Il en existe une copie authentique dans le fonds de la paroisse Bletterans-Villevieux (50 G 4).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.