Chemins forestiers et de desserte.- Travaux, 1816-1850. Chemin de desserte de la Prairie de la Grande Maclave.- Droit de passage, 1844-1848. Plans des chemins de dessertes des Petits Prés, des Aiguis et des Iles, sans date ; bornage par suite d'anticipation, 1856 (non communicable) photocopies.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes des eaux (série O)

Petite voirie

Chemins forestiers et de desserte.- Travaux, 1816-1850. Chemin de desserte de la Prairie de la Grande Maclave.- Droit de passage, 1844-1848. Plans des chemins de dessertes des Petits Prés, des Aiguis et des Iles, sans date ; bornage par suite d'anticipation, 1856 (non communicable) photocopies.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P133

Date

1816-1856

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC en partie NC

Mots clés lieux

Bletterans, commune