26 décembre 1865-26 juin 1867. (Sachant qu'il n'y a pas eu d'acte pour juillet et août 1867.) (Le registre coté 4 E 53/36 rassemble aussi les répertoires de Maître Lambey Henry du 10 septembre 1869 au 29 décembre 1879.)

Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Déplier tous les niveaux

Minutes et répertoires des actes provenant des études des notaires de Bletterans et études rattachées

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la cloture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponiblesuel

Christian Rochet, Michèle Grudet, Etudes de Bletterans et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, prochainement en format pdf sur le présent portail. Consultable en format xml-ead sur le présent portail.

Mots clés lieux

Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune

Mots clés matières

NOTAIRE

Études de Bletterans A et B

Étude rattachée à l'étude principale B

Étude de Chaumergy

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

REPERTOIRES

MIGNEROT (Denis Olympe)

(1865-1867)

26 décembre 1865-26 juin 1867. (Sachant qu'il n'y a pas eu d'acte pour juillet et août 1867.) (Le registre coté 4 E 53/36 rassemble aussi les répertoires de Maître Lambey Henry du 10 septembre 1869 au 29 décembre 1879.)

Cote/Cotes extrêmes

4E53/36

Date

1865-1867

Caractéristiques physiques

Registre