Plébiscites, 1851 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1878-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1837-1949. Renouvellement intégral des conseils municipaux : affiche, 1880. Dissolution du conseil municipal et institution d'une délégation spéciale, 1934.

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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

Cote/Cotes extrêmes

5E120/

Date

1790-1962

Importance matérielle

1.6 ml

110 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/10/2008

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel

Elections politiques

Procès-verbaux d'élections

Plébiscites, 1851 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1878-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1837-1949. Renouvellement intégral des conseils municipaux : affiche, 1880. Dissolution du conseil municipal et institution d'une délégation spéciale, 1934.

Cote/Cotes extrêmes

5E120/p50

Date

1851-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Marigna-sur-Valouse, commune

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