Rivière d'Ain.- Règlement des usines, 1840 et 1897. Pétition de particuliers demandant la rectification du passage du Bret de Chambe, 1865. Réclamation faite par un particulier pour dommages causés par le débordement du ruisseau "le Bief Perrier", 1821. Curages d'étang, 1885 et 1897.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Navigation et régime des eaux

Rivière d'Ain.- Règlement des usines, 1840 et 1897. Pétition de particuliers demandant la rectification du passage du Bret de Chambe, 1865. Réclamation faite par un particulier pour dommages causés par le débordement du ruisseau "le Bief Perrier", 1821. Curages d'étang, 1885 et 1897.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/126

Date

1821-1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pont-de-Poitte, commune