Construction d'un canal couvert : délibération, correspondance (1853). Autorisation de construire un canal d'assainissement sous la rigole du C.V.O. n°3 : proposition de l'agent-voyer, correspondance (1877). Construction de rigoles pavées et de caniveaux : rapport de l'agent-voyer, soumission-marché, délibérations municipales (1866-1878).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Adduction d'eau et assainissement

Assainissement

Construction d'un canal couvert : délibération, correspondance (1853). Autorisation de construire un canal d'assainissement sous la rigole du C.V.O. n°3 : proposition de l'agent-voyer, correspondance (1877). Construction de rigoles pavées et de caniveaux : rapport de l'agent-voyer, soumission-marché, délibérations municipales (1866-1878).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/257

Date

1853-1878

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