Dates d'entrée : 30/11/2009

Modalités d'entrée : Dépôt

Introduction


Le château de Bersaillin est resté entre les mains de la famille de Froissard, et de ses descendants, depuis le XVIe siècle jusqu'en 1981.Le chartrier a été déposé en 1987 aux Archives départementales du Jura par la Fondation La Navarre, qui était légataire du château (contrat du 18 avril 1987).

Le propriétaire du fonds, M. Antoine de Froissard, a fait classer et répertorier ses archives par l'archiviste Eric Syssau, en 2002-2003. M. Antoine de Froissard a fait imprimer l'inventaire détaillé de ce fonds correspondant à la sous-série 36 J, en 2003.

La communication des documents est soumise à l'autorisation du fils de M. Antoine de Froissard décédé en 2008, M. Philippe de Froissard (Le Petit Belligan 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire).

Les documents de la Chambre des comptes ont été remis aux Archives départementales du Doubs pour être réintégrés définitivement dans leur fonds d'origine. Il s'agit des cotes 36 J 35-41 et 1934-1974.
Ces documents ont été microfilmés par les Archives départementales du Jura sous les cotes suivantes : 36 J 35 (1 Mi 1486), 36 J 36- 41 (2Mi1524/1), 36 J 1934-1974 (1 Mi 1578 /1 -11)



Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé imprimé, par Eric Syssau, établi à l'initiative de M. Antoine de Froissard, 2003, 395 p. dactyl. avec les annexes, consultable en salle de lecture et sur le site (PDF joint) .

Dates de prise en charge : 18/04/1987