Procès-verbaux de plébiscite, 1851, 1852 et 1870 ; d'élections sénatoriales, 1876-1897 et 1955 ; législatives, 1852-1902 ; d'arrondissement, 1852-1902 ; cantonales, 1852-1901 ; municipales, 1834-1900.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Élections et personnel (série K)

Élections politiques

Procès-verbaux de plébiscite, 1851, 1852 et 1870 ; d'élections sénatoriales, 1876-1897 et 1955 ; législatives, 1852-1902 ; d'arrondissement, 1852-1902 ; cantonales, 1852-1901 ; municipales, 1834-1900.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/63

Date

1851-1955

Conditions d'accès

Communicable

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