Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1885-1919 (un an sur cinq) ; registres de déclarations, 1869-1909 et 1910-1916. Etat exécutoire des recettes municipales, 1913.

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

104 articles

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Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1885-1919 (un an sur cinq) ; registres de déclarations, 1869-1909 et 1910-1916. Etat exécutoire des recettes municipales, 1913.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/68

Date

1869-1919

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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