Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Située dans l'arrondissement de Lons-le-Saunier, canton de Saint-Amour, l'ancienne commune de Nantey se situe sur le plateau du Revermont, tout proche du département de l'Ain. Le territoire est limité au nord par les communes de Thoissia et Andelot, au sud par Val-d'Épy et Senaud, à l'est par Florentia et à l'ouest par Saint-Jean-d'Étreux. En 2016, les communes de Nantey, Val-d'Épy, Florentia et Senaud ont fusionné pour donner naissance à la commune nouvelle de Val-d'Épy.
D'après Xavier Brun (Histoire de Nantey, de Vessia et d'Ecuiria, près de Saint-Amour en Franche-Comté), le village existait déjà au XIIe siècle comme en témoigne l'acte de 1191 par lequel Aymon, prieur de Gigny, inféodait à Étienne II d'Auxonne, comte de Bourgogne, les biens qu'il possédait à Nantey. Le village de Nantey dépendait en toute justice de la seigneurie d'Andelot. En 1790, le village d'Ecuiria a intégré celui de Nantey, en raison de son faible nombre d'habitants ; plusieurs demandes de séparation ont ensuite été formulées par les habitants d'Ecuiria jusqu'en 1844, tant pour les impôts que pour les bois et pâturages communaux, mais n'ont jamais abouti.
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 11/02/2004
Modalités d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
Le fonds de la commune de Nantey a fait l'objet d'un dépôt initial aux Archives du Jura au mois de juin 1987, au titre de la loi du 21 décembre 1970 sur les archives des communes de moins de 2 000 habitants. Il a ensuite été abondé par un dépôt complémentaire effectué au mois de septembre 2008 (les registres paroissiaux seulement), au titre de l'article L212-11 du Code du patrimoine. Le présent inventaire est donc le fruit de la fusion et du classement de ces deux ensembles d'archives, dont 0,1 mètres linéaires ont été éliminés à l'issue des opérations de tri et reprise fine des dossiers. Le fonds comptabilise alors un total de 1,55 mètres linéaires de documents. A noter qu'une partie importante des archives anciennes ont disparu et n'ont jamais été retrouvées, comme en témoignent les rapports des inspections conduites par les directeurs successifs des Archives du Jura, en 1970, 1987 et 2008. Par ailleurs, une partie importante des archives modernes sont dans un état matériel dégradé, malgré une opération de nettoyage et de dépoussiérage des documents aux Archives du Jura lors de leur classement.
Les archives de moins de 100 ans conservées en mairie, quant à elles, ont été classées et inventoriées avec un répertoire numérique détaillé en 2010 psar l'archiviste au Centre de gestion de la fonction publique du Jura, M. Christophe Toniutti.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 10/03/2009
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable en salle de lecture des Archives du Jura selon les règles en vigueur sur la communicabilité des documents publics, à l'exception de quelques documents sous les cotes 5E481/20-21, 23, 25-27 et 50 en très mauvais état matériel, ainsi que les registres cotés 5E481/1-7, 14 et 28-29, déjà numérisés et consultables sur le site internet des Archives du Jura. Par ailleurs, les Archives du Jura conservent, dans leurs séries O (administration communale), M (administration générale, élections, dénombrement, agriculture, forêt&), et S (travaux publics), des dossiers complémentaires intéressant directement la commune de Nantey, de 1800 à 1940.
Communicable
Autre instrument de recherche
Bibliographie
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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