Administration générale, suivi des aménagements et de l'exploitation en forêts publiques et privées dans le ressort du secteur de Saint-Claude

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2844W/1-45

Date

1939-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

3,5 ml

45 cotes

Origine

Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

Histoire de la conservation

Transfert des documents aux Archives du Jura

Ces documents ont été versés en décembre 2024 par l'Office national des forêts du Jura (ONF), Unité territoriale de Saint-Claude dans le cadre du déménagement de l'UT dans le bâtiment de la CAF intervenu en juin 2024. Il fait suite à l'intervention sur site d'Isabelle Bluet, attachée de conservation du patrimoine en collaboration avec Camille Berthon, archiviste contractuel à la Direction territoriale Bourgogne Franche-Comté de l'Office national des forêts.

Ce versement complète la collecte des archives forestières sur tout le département et représente 3,5 mètres linéaires après sélection.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/12/2024

Présentation du contenu

Toutes les activités exercées par la subdivision puis unité territoriale de Saint-Claude entre 1966 (date effective de la mise en place de l'Office national des forêts) et 2017 sont représentées dans ce versement par leurs archives.

Le suivi des aménagements forestiers communaux, peu présent ici est avant tout axé sur l'inventaire des peuplements. Pour le reste, on retrouve les avis de l'ONF sur les grands aménagements et la programmation générale des orientations d'aménagement dans le ressort de l'Unité. A noter la collecte des archives de gestion des forêts privées de la Caisse d'épargne de Saint-Claude suite à la vente de ses forêts en 1999.

Un soin particulier a été porté aussi bien sur la surveillance phytosanitaire des forêts, sur la tempête de 1989 que sur l'évolution de l'environnement : suivi de la faune (grand tétras et déplacement des cervidés) et de la flore. Les servitudes forestières renferment essentiellement des concessions de passage de lignes électriques qui ont été reclassées par noms de lignes et versées jusqu'en 1990.

S'ajoutent au versement des photographies aériennes de l'Institut géographique national (IGN) réalisées entre 1978 et 1989 pour les forêts de l'arrondissement de Saint-Claude ainsi que des archives sur l'activité des districts de Viry et de Molinges appartenant au cantonnement (puis subdivision) de Saint-Claude entre 1943 et 1985. Les archives de ces districts ont fait l'objet d'une sélection qualitative, de nombreux documents ayant été éliminés car ne représentant que peu ou pas d'intérêt (doublons pour le suivi de gestion des forêts sur le terrain).

Conditions d'accès

Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et communicable selon les règles en vigueur sur la communicabilité des documents publics.

Autre instrument de recherche

Inventaire du versement 2844W

Isabelle Bluet, Administration générale, suivi des aménagements et de l'exploitation en forêts publiques et privées dans le ressort du secteur de Saint-Claude, 1939-2017, 2844W, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2024, 8 pages (consulter l'inventaire au format pdf).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2844W/1-2844W/45

Date

1939-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

2844W/1

Date

1985-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable