Classement des voies. - Classement des chemins vicinaux : délibérations, tableau général et supplémentaire, correspondance (1825-1876). Déclassement des chemins départementaux : correspondance (1893). Pétitions en vue de l'établissement de chemins (1836, 1848)

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Archives postérieures à 1790

Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux (série O)

Voirie

Classement des voies. - Classement des chemins vicinaux : délibérations, tableau général et supplémentaire, correspondance (1825-1876). Déclassement des chemins départementaux : correspondance (1893). Pétitions en vue de l'établissement de chemins (1836, 1848)

Cote/Cotes extrêmes

5E73/159

Date

1825-1893

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