4E17411-4E/17653
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement de la S.C.P. Coste-Maglioli, à Dole, le 28 octobre 2012.
Conditions d'accès
Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).
Autre instrument de recherche
Christian Rochet, Michèle Grudet, Etudes de Dole (partie) et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats pdf (accès à l'inventaire) et xml-ead sur le présent portail.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.