Partage des bois entre Bletterans, Villevieux et Larnaud, 1791-1822 ; procès de ces communes contre les héritiers des seigneurs Linglois et Lauragais, 1793-an IX.

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Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)

Bois

Partage des bois entre Bletterans, Villevieux et Larnaud, 1791-1822 ; procès de ces communes contre les héritiers des seigneurs Linglois et Lauragais, 1793-an IX.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P113

Date

1791-1822

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune