Transformation des écoles supérieures en écoles d'apprentissage.- Proposition, 1888. Fixation des dates des vacances, 1888-1904. Modification du comité de patronage, 1925. Etat nominatif des élèves du Doubs pour lesquels est dû par le département une redevance, 1925. Fermeture pour cause d'épidémie de jaunisse, 1930. Autorisation d'organiser une fête annuelle, 1942. Fermeture pour cause de guerre (voir 5 E 324/158).

Archives communales déposées : MOUCHARD

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique

Ecole primaire supérieure

Transformation des écoles supérieures en écoles d'apprentissage.- Proposition, 1888. Fixation des dates des vacances, 1888-1904. Modification du comité de patronage, 1925. Etat nominatif des élèves du Doubs pour lesquels est dû par le département une redevance, 1925. Fermeture pour cause d'épidémie de jaunisse, 1930. Autorisation d'organiser une fête annuelle, 1942. Fermeture pour cause de guerre (voir 5 E 324/158).

Cote/Cotes extrêmes

5E324/162

Date

1888-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouchard, commune