Financement de l'achat d'un terrain, de la construction et des réparations.- Aliénation de biens communaux, impôts extraordinaires et secours de l'État : procès-verbaux d'estimation, délibérations municipales, rapports d'enquête publique, autorisation et correspondance du préfet.

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Édifices communaux, monuments et établissements publics (série M)

Édifices du culte et cimetières

Presbytère

Financement de l'achat d'un terrain, de la construction et des réparations.- Aliénation de biens communaux, impôts extraordinaires et secours de l'État : procès-verbaux d'estimation, délibérations municipales, rapports d'enquête publique, autorisation et correspondance du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/150

Date

1824-1877

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