Élargissement et rectification.- Acquisition de terrains : actes et conventions de cession, arrêté préfectoral, délibérations municipales (1865-1886). Projet de rectification du chemin vicinal de Bréry à Montchauvier par les bois de Ney : arrêté préfectoral, correspondance (1859-1860).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

C.V.O. n°1 de Bréry à Sellières.

Date

1804-1886

Élargissement et rectification.- Acquisition de terrains : actes et conventions de cession, arrêté préfectoral, délibérations municipales (1865-1886). Projet de rectification du chemin vicinal de Bréry à Montchauvier par les bois de Ney : arrêté préfectoral, correspondance (1859-1860).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/218

Date

1859-1886

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