Archives communales déposées : ARINTHOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E75/

Date

1277-2000

Importance matérielle

6 ml

267 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/06/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)

Mots clés lieux

Financement du service vicinal : budgets, rôles des prestations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5E75/162

Date

1835-1911

Présentation du contenu

Outre l'année 1835, n'ont été conservés en tant que spécimens que les rôles des années 1885, 1890, 1895, 1900 et 1905.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux