Echanges des terrains par la ville. Plan de communaux à la Cote de Villod et sur le Molard [levé par le géomètre Delonez] échelle 1/1250, aquarelle, 0,89 x 0,60 m ; 1825 (lié au dossier 5 E 74/211).

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

PLANS COTES EN DEHORS DES LIASSES

Echanges des terrains par la ville. Plan de communaux à la Cote de Villod et sur le Molard [levé par le géomètre Delonez] échelle 1/1250, aquarelle, 0,89 x 0,60 m ; 1825 (lié au dossier 5 E 74/211).

Cote/Cotes extrêmes

5E74/plan5

Date

1825

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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