Syndicat pour la construction de nouvelles coursières (n°2 et 3) à Peseux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E650/1-3

Date

1877-1912

Importance matérielle

3 articles

0.10 mètres linéaires

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives du Syndicat pour la construction de nouvelles coursières de Peseux a été extrait des archives communales de Peseux, déposées aux Archives départementales du Jura, suite au classement de celui-ci.

Présentation du contenu

On retrouve plusieurs éléments du fonds dans les registres de délibérations de la commune de Peseux avec les délibérations du syndicat d'une part (5 E 317/6) et la nomination de l'administrateur de la commission syndicale des coursières d'autre part (5 E 317/5).
 

Existence et lieu de conservation des originaux

Des sources complémentaires sont disponibles dans le fonds communal déposé sous la cote 5 E 317/91 relative à la construction et l'entretien des coursières, mais également dans le fonds du Syndicat des coursières de Peseux (5 E 623).

Constitution et statuts du syndicat, 1877. Procès-verbaux d'élections des syndics, 1879 et 1899, du directeur, adjoint du directeur et du secrétaire, 1899.

Cote/Cotes extrêmes

5E650/1

Date

1877-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable