Archives communales déposées : PLEURE

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Date

1682-1976

Importance matérielle

3.5 ml

92 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pleure a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Etablissement d'une pompe et réparations à la maison commune, 1889-1897. Soumission pour étalir une bascule, 1876. Réparations au pont à bascule, 1931. Procès-verbal d'adjudication de matériaux ferreux composant l'entourage de la bascule communale, le corps de l'ancienne pompe de la cour des écoles, 1945. Bureau de Poste : Baux, 1909-1939. Travaux de réparations, 1919 et 1960-1962.

Cote/Cotes extrêmes

5E568/63

Date

1876-1962

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux