Chartrier de Froissard - Bersaillin

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Cote/Cotes extrêmes

36J

Date

1437-1952

Importance matérielle

35 ml

2023 articles

Origine

Service versant : Personnes physiques ou morales privées

Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 30/11/2009

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Introduction


Le château de Bersaillin est resté entre les mains de la famille de Froissard, et de ses descendants, depuis le XVIe siècle jusqu'en 1981.Le chartrier a été déposé en 1987 aux Archives départementales du Jura par la Fondation La Navarre, qui était légataire du château (contrat du 18 avril 1987).

Le propriétaire du fonds, M. Antoine de Froissard, a fait classer et répertorier ses archives par l'archiviste Eric Syssau, en 2002-2003. M. Antoine de Froissard a fait imprimer l'inventaire détaillé de ce fonds correspondant à la sous-série 36 J, en 2003.

La communication des documents est soumise à l'autorisation du fils de M. Antoine de Froissard décédé en 2008, M. Philippe de Froissard (Le Petit Belligan 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire).

Les documents de la Chambre des comptes ont été remis aux Archives départementales du Doubs pour être réintégrés définitivement dans leur fonds d'origine. Il s'agit des cotes 36 J 35-41 et 1934-1974.
Ces documents ont été microfilmés par les Archives départementales du Jura sous les cotes suivantes : 36 J 35 (1 Mi 1486), 36 J 36- 41 (2Mi1524/1), 36 J 1934-1974 (1 Mi 1578 /1 -11)



Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé imprimé, par Eric Syssau, établi à l'initiative de M. Antoine de Froissard, 2003, 395 p. dactyl. avec les annexes, consultable en salle de lecture et sur le site (PDF joint) .

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 18/04/1987

Vie publique et papiers de fonctionsEngagements politiques [voir également aux cotes 36 J 1730-1740 et 1752-1755]Union Franc-Comtoise : actions du journal, convocations à réunion (1869-1874) ; appel de fonds pour le Courrier du Jura (1872) ; correspondance relative à la réorganisation des comités royalistes dans le Jura par Henri, comte de Chambord, préparation des élections de 1889 (1872-1889) ; lettres reçues de Philippe, comte de Paris (1886) et de Philippe, duc d'Orléans (1911) ; relations avec l'Union Régionale des Dames et jeunes filles royalistes du sud-est, la Ligue d'Action Française, section de Dole et du Jura (1923-1926) ; souvenir de la mort de Philippe d'Orléans (1926) ; organisation de la délégation de royalistes jurassiens pour la réception de la duchesse de Guise à Lyon (1926) ; démission de la présidence du Comité royaliste du Jura (1926) [Lettre de Jean d'Orléans, duc de Guise] ; relations avec la Fédération Républicaine du Jura (1927 ; 1930)

Cote/Cotes extrêmes

36J369

Date

1869-1930

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Autorisation publication