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Archives communales déposées : CHAMPVANS
Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)
Travaux publics et voirie en général
Elargissement et empierrement du chemin de desserte dit de Rougeot, 1874. Ouverture d'un chemin de desserte dans la forêt communale de Cervole, 1862-1865 ; plan, 1864, cote de rangement 13 Fi 2536. Travaux au chemin de desserte de la Charme, 1879. Ouverture du chemin communal de la Grande Charme, 1851. Chemin rural de la Charme : fourniture de pierres cassées, 1900 . Amélioration des chemins ruraux, 1859-1877. Chemin rural de Priel : travaux, 1878-1902. Chemins ruraux et forestier : travaux, 1877-1904. Cantonniers : nominations, 1888-1942. Autorisation d'établir un trottoir sur une partie du caniveau de la rue conduisant de la place à l'église faite à un particulier, 1877. Autorisation de clore sa propriété faite à un particuleir située sur la rive gauche du c.v.o. n° 2 bis dit ruelle des Morts, 1877. Délimitation de chemin, 1853 et 1857. Délimitation du chemin de Troncheret à la Haye de la Pierre : procès entre la commune de Champvans et les héritiers Maranche, an III-an VI. Chemin des Avaux : délimitation, 1874 ; travaux, 1884 et 1901-1902. Aqueducs : construction, 1834-1913 ; deux plans de 1838, cote de rangement pour l'un 13 Fi 2537 ; un plan de 1864, cote de rangement 13 Fi 2535. Marché pour l'exécution d'un fossé d'assainissement au bas des prés de Priel et de Miarle, 1881. Curages de fossés : c.v.o. n° 1, 2 et 3 de Champvans à Sampans, à Damparis et à Monnières, 1903 ; chemin rural du Bois Parey et chemins ruraux de Crot et des Chaintres, 1911. Construction d'égouts, 1949-1950 et 1959. Maison en surplomb sur la voie publique : rapport de l'architecte concernant le pignon mitoyen de MM BAUSSIN et CHARTON, 1865. Dégradations extraordinaires, 1853, 1858 et 1884. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance, 1790-1956.
Évaluation, tris et éliminations, sort final