Travaux aux chemins vicinaux n°4 de la route N°72 à la forêt du Grand Argillat, 1841-1860 ; N°3 de Combe Bouton ; N°4 bis rue de l'Eglise et N°5 des Carrières, 1868-1923 ; N°7 et 9,1905 ; N°12 de Mouchard à Certemery, 1842-1895. Indemnisation de particuliers par suite de travaux, 1866-1896. Demandes et concessions individuelles d'alignement, 1864-1893.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MOUCHARD

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Archives communales déposées : MOUCHARD

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux.

Voirie

Petite voirie

Travaux aux chemins vicinaux n°4 de la route N°72 à la forêt du Grand Argillat, 1841-1860 ; N°3 de Combe Bouton ; N°4 bis rue de l'Eglise et N°5 des Carrières, 1868-1923 ; N°7 et 9,1905 ; N°12 de Mouchard à Certemery, 1842-1895. Indemnisation de particuliers par suite de travaux, 1866-1896. Demandes et concessions individuelles d'alignement, 1864-1893.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/126

Date

1841-1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouchard, commune