Délimitations entre la commune et des particuliers : procès-verbal, 1850 ; plan, sans date ; frais de délimitation avec l'hospice, 1839. Partage de terrains communaux entre les habitants, 1878. Aliénations de terrains communaux : mandements, 1833-1835, frais, 1864, vente, 1839-1840 et 1880. Amodiations de terrains communaux, 1847-1955 (cf. voir aussi 5 E 372/plan5).

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Biens communaux [Voir aussi fin du répertoire plan de terrains communaux 5 E 372/plan4.]

Délimitations entre la commune et des particuliers : procès-verbal, 1850 ; plan, sans date ; frais de délimitation avec l'hospice, 1839. Partage de terrains communaux entre les habitants, 1878. Aliénations de terrains communaux : mandements, 1833-1835, frais, 1864, vente, 1839-1840 et 1880. Amodiations de terrains communaux, 1847-1955 (cf. voir aussi 5 E 372/plan5).

Cote/Cotes extrêmes

5E372/77

Date

1833-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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